
|
www.c-tout-trouvé.com est un service gratuit. |
|
Mentions légales
www.c-tout-trouvé.com est protégé par la loi, notamment par les dispositions de l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Copyright © 2008-2011, Laurent Bennati. Tous droits réservés. Toutes les marques auxquelles il est fait référence sur ce Site sont détenues par leurs propriétaires respectifs. L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux Conditions d'utilisation ainsi qu'aux Conditions de ventes , ainsi qu’à toutes les lois en vigueur en France. En accédant à ce Site et en le parcourant, l’utilisateur accepte sans aucune restriction ni réserve ces Conditions Générales. Conditions Générales 1. Utilisation du site : Le contenu du Site est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé que conformément aux présentes Conditions Générales, aux mentions contenues dans le Site ou après accord préalable et écrit de l’administrateur. 2. Absence d’engagement contractuel : L’accès au Site ne peut être considéré comme liant Laurent Bennati à l’utilisateur à quelque titre que ce soit. La présentation de produits et services sur ce Site ne saurait constituer un engagement contractuel ni pour Laurent Bennati, ni pour aucune autre personne morale ou physique. 3. Responsabilité et garanties : Il a été conçu pour fournir des informations susceptibles d’intéresser les utilisateurs potentiels ainsi que des partenaires commerciaux. Les supports publiés sur ce site Web ne peuvent être utilisés qu’à titre d’information. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Ces informations : * sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ; * ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ; * renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels Laurent Bennati n’a aucun contrôle et pour lesquels Laurent Bennati décline toute responsabilité. Laurent Bennati se réserve le droit, à sa propre discrétion, de suspendre, modifier, changer, ajouter ou retirer des informations du site Web à tout moment. Laurent Bennati ne garantit aucunement que le site ainsi que les services fournis par l’intermédiaire du site, les informations, logiciels et autres contenus téléchargés du Site seront mis à disposition sans interruption et exempts d’erreurs, de virus ou d’autres éléments dangereux. Graphisme http://www.c-tout-trouvé.com/ : Copyright © 2008-2011 Benjamin.Marouane@c-tout-trouve.com Réalisation http://www.c-tout-trouvé.com/ : Copyright © 2008-2011 Laurent.Bennati@c-tout-trouve.com Images du Stand de démo http://www.c-tout-trouvé.com/ : Copyright © Photo-libre.fr - Mentions légales |
|
|
|